Consultation ZAER

Documents consultables :

  • 1 – Avis au public – Chandolas
  • 2 – Fiche présentation – Zone d’Accélération du Développement des Energies Renouvelables (ZAER) – Chandolas
  • 2-A – Annexe – Chandolas Propositions ZAER
  • 3-A – Livret recommandations général : document disponible sur le site de la DREAL
  • 3-B – Livret recommandations photovoltaique : document disponible sur le site de la DREAL
  • 4 – Guide_Elus_JUI2023_Planification_energies_renouvelables : document disponible sur le site du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_Elus_JUI2023_Planification_energies_renouvelables.pdf
  • 5 – LOI n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

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