Les Plans Locaux

Le Plan Local d´Urbanisme

Le PLU a été approuvé par le conseil municipal en date du 20 juillet 2011

1. RAPPORT DE PRESENTATION

Annexe : Projet d'urbanisation de l'élaboration du PLU - Volet naturel de l'évaluation environnementale Habitats, Faune, Flore

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2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT

Annexe : Plan : Les Plots - La Vignasse

Annexe : Plan : Champ Viel

Annexe : Plan : Le Serre

Annexe : Plan : Les Reynauds

4. RÈGLEMENT

5. Plans de zonage

5.1 : Commune entière

5.2 : Chandolas

5.3 : Maisonneuve

5.4 : Les Martins

6. Documents complémentaires

ANNEXES comprenant :

  • 6.1 : LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
  • 6.2 : Périmètre de Droit de Préemption Urbain
  • 6.3 : Zones à l’intérieur desquelles s’appliquent les dispositions relatives au permis de démolir
  • 6.4 : Zones archéologiques de saisine
  • 6.5 : Plan des zones à risque d’exposition au plomb
  • 6.6 : Emploi du feu et débroussaillement
  • 6.7 : SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
  • 6.7.1 : Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (P.P.R) « Inondation»
  • 6.8 : ANNEXES SANITAIRES
  • 6.8.1 : Plan du réseau AEP
  • 6.8.2 : Plan du réseau d’assainissement
  • 6.8.3 : Zonage d’assainissement
  • 6.8.4 : Réseau d’irrigation
  • 6.8.5 : Note technique sur les réseaux et sur le système d’élimination des déchets
  • 6.9 : Fiches des éléments identifiés au titre de l’article L.123-1 7° du code de l’urbanisme : éléments de paysage / patrimoine

Arrêté préfectoral n ARR-2003-217-8 déclarant l'ensemble du département de l'Ardèche zone à risque d'exposition au plomb

Arrêté préfectoral n 05.270 Zones archéologiques de saisine sur les dossiers d'urbanisme

Arrêté préfectoral n ARR-2004-31-1 portant réglementation de l'emploi du feu et du débroussaillement dans le cadre des incendies de forêts dans le département de l'Ardèche